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EDITEUR DU SITE
PALMIFRANCE S.A.
Z.A.C. de l'aéropôle
140, Rue Georges Guynemer
B.P. 40261
44158 ANCENIS Cedex - FRANCE
SIRET : 444 789 127 00032 RCS NANTES
N° identif TVA : FR 85 444 789 127
Société Anonyme au capital de 500.000 €.
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Ce site est produit par AE2 Agence et hébergé par OVH.
Publication : Olivier DERENNE
CONFIDENTIALITE - DONNEES PERSONNELLES
Les informations que nous sollicitons de votre part sont destinées exclusivement à PALMIFRANCE S.A.
DROIT D'ACCES ET DE MODIFICATION
En vertu de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment vous opposer gratuitement et sans motif à la diffusion et/ou à la conservation, par la PALMIFRANCE S.A., des données que vous avez fournies.
POUR TOUT CONTACT :
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Tél : 33 (0)2 40 83 33 33
Fax: 33 (0)2 40 83 35 35
RESPONSABILITE
Les informations fournies sur le site Internet www.lecomptoirdespoivres.com le sont à titre purement indicatif. La responsabilité de la PALMIFRANCE S.A. ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet.
DUREE
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par PALMIFRANCE S.A. sur le site www.lecomptoirdespoivres.com
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
CNIL
Le numéro de déclaration est le 1926902 v 0.
Les photos, illustrations, textes et autres contenus de ce site sont protégés et la propriété privée exclusive du propriétaire de ce site (PALMIFRANCE S.A.) et ne peuvent en aucun cas être utilisés ou reproduits sans accord express écrit de cette société. Tous droits réservés Le comptoir des poivres© 2016.
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Pour accéder aux conditions générales de vente, cliquez ici
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